Permis de construire Autorisé

01204317J1019

Nouvelle construction

Calmont / Aveyron / Occitanie

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Adresse ZA LES MOLINIERES CALMONT 12450

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

155 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.097 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

09/10/2017

Décision

09/10/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Calmont (12043)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12450
Adresse: ZA LES MOLINIERES CALMONT 12450

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	685 m²	155 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CADAUMA MACHINES AGRICOLES
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: A 602

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CADAUMA MACHINES AGRICOLES

SIREN 383202678

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE PATRICE CANAL

Président de SAS - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes titulaire

CABINET DE CONSEILS ASSOCIES MIDI-CENTRE

SIREN 427280441

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD JEAN MICHEL GALY

Directeur Général - né(e) en 1959

PATRICK FEHR

Directeur Général - né(e) en 1964

NICOLAS PAULIN ARMAND BARTHEZ

Président de SAS - né(e) en 1976

Commissaire aux comptes titulaire

537437865

SIREN 537437865

Commissaire aux comptes titulaire

GEC CONSEIL

SIREN 418696589

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE ALBOUY

Gérant - né(e) en 1971

STEPHANE ALBOUY

Gérant - né(e) en 1976

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZA LES MOLINIERES
Localité terrain: CALMONT
Commune source: 12043
SIREN demandeur: 383202678
SIRET demandeur: 38320267800074
Code APE demandeur: 46.61Z
Localité demandeur: ONET-LE-CHATEAU
Code postal demandeur: 12850
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 09/10/2017
Type de service public: Non rempli

Calmont, Aveyron

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 158 m²