Permis de construire Autorisé

04007813S0005

Extension de surface sans transformation

Caupenne / Landes / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 570 CHEM DE GOURGUES CAUPENNE 40250

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

680 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

16/10/2013

Décision

16/10/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Caupenne (40078)
Département: Landes (40)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 40250
Adresse: 570 CHEM DE GOURGUES CAUPENNE 40250

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	453 m²	340 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	453 m²	340 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: G 338

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 570
Voie terrain: CHEM DE GOURGUES
Localité terrain: CAUPENNE
Commune source: 40078
Localité demandeur: CAUPENNE
Code postal demandeur: 40250
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 16/10/2013
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

19/08/2013

04007813S0004

Caupenne, Landes

Caupenne, Landes

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²