Permis de construire Travaux terminés

08517513R0001

Nouvelle construction

Les Pineaux / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse LA TUILERIE LES PINEAUX 85320

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

188 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.425 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

04/07/2013

Décision

04/07/2013

Début chantier

04/11/2013

Fin travaux

07/11/2014

Localisation

Commune: Les Pineaux (85175)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85320
Adresse: LA TUILERIE LES PINEAUX 85320

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	188 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: APIS DIFFUSION
Code juridique demandeur: 6317
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZE 102D

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

APIS DIFFUSION

SIREN 786440305

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARMAND BATIOT

Administrateur - né(e) en 1947

BERNARD BOLLEAU

Administrateur - né(e) en 1957

BERNARD MICHEL CHARLES DAVIET

Administrateur - né(e) en 1958

BERTRAND LOUIS PIERRE JOUBERT

Administrateur - né(e) en 1956

BRUNO MALLET

Administrateur - né(e) en 1951

CHRISTIAN DUFOUR

Administrateur - né(e) en 1960

CHRISTIAN LIBAUD

Administrateur - né(e) en 1961

DIDIER CLAUDE ELIE PIERRE GILBERT

Administrateur - né(e) en 1967

DOMINIQUE PAUL ANDRE ROUX

Administrateur - né(e) en 1964

EMMANUEL JOSEPH MARIE BOTTON

Administrateur - né(e) en 1968

ETIENNE JOSEPH JEAN PAUL ANDRE SARRAZIN

Administrateur - né(e) en 1958

HERVE MAGUIS

Administrateur - né(e) en 1970

JEAN VERGE

Administrateur - né(e) en 1952

JEAN-MICHEL PHILBERT MARIE FORTIN

Administrateur - né(e) en 1967

LAURENT BOUHIER

Administrateur - né(e) en 1975

MICHEL CHAILLOU

Administrateur - né(e) en 1955

MYRIAM RIPAUD (CHARRIER)

Administrateur - né(e) en 1956

PATRICK LOUIS GILBERT BLANCHARD

Administrateur - né(e) en 1959

REMI MOREAU

Administrateur - né(e) en 1954

STEPHANE ARNAUD

Administrateur - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA TUILERIE
Localité terrain: LES PINEAUX
Commune source: 85175
SIREN demandeur: 786440305
SIRET demandeur: 78644030500047
Code APE demandeur: 01.62Z
Localité demandeur: LA ROCHE-SUR-YON
Code postal demandeur: 85000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-07
Prise en compte ouverture chantier: 2013-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 04/07/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 04/11/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 07/11/2014
Type de service public: Non rempli

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