Permis de construire Travaux terminés

0690092000021

Nouvelle construction

Anse / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 696 736 738 ROUTE DE VILL ANSE 69480

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.374 m²

Surface démolie

1.410 m²

Surface du terrain

6.332 m²

Dates du dossier

Dépôt

21/07/2023

Autorisation

26/11/2020

Décision

26/11/2020

Début chantier

02/09/2021

Fin travaux

21/07/2023

Localisation

Commune: Anse (69009)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69480
Adresse: 696 736 738 ROUTE DE VILL ANSE 69480

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.410 m²
Logements démolis: 2
Habitation démolie: 660 m²
Locaux démolis: 750 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	660 m²	3.374 m²	660 m²	0 m²
Locaux	750 m²	0 m²	750 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 58
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 58
Démolis: 2
1 pièce créé: 1
2 pièces créés: 20
3 pièces créés: 31
4 pièces créés: 6
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 18
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: O ST ROMAIN
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AL 138
Parcelle 2: AL 216
Parcelle 3: AL 137

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

O ST ROMAIN

SIREN 887870020

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG AUDIT IS

SIREN 512802653

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EVELYNE HENAULT

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1952

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président de SAS - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

612036764

SIREN 612036764

Associé indéfiniment responsable

LM PROMOTION (ODYSSEE) (LMP)

SIREN 830936928

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

GROUPE OLIVIER MOREL FINANCE (GROUPE OM FINANCE)

SIREN 539222349

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRUNO ROCHON DUVERDIER

Commissaire aux comptes titulaire

OLIVIER MOREL

Gérant - né(e) en 1978

Gérant et associé indéfiniment responsable

SARL LES DUNES DE FLANDRES

SIREN 408888659

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABIEN ACERBIS

Gérant - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG AUDIT IS

SIREN 512802653

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 696 736 738 ROUTE DE VILL
Localité terrain: ANSE
Commune source: 69009
SIREN demandeur: 887870020
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: SAINT ROMAIN DE JALIONAS
Code postal demandeur: 38460
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-11
Prise en compte ouverture chantier: 2021-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-06
Date réelle de dépôt: 21/07/2023
Date réelle d’autorisation: 26/11/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 02/09/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 21/07/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 58
Type d’annexe: Pas d’annexe

Anse, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 37 Surface : 2.534 m²