Permis d amenager Travaux terminés

08214918N0003

Non renseigné

Realville / Tarn-et-Garonne / Occitanie

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Adresse ROUTE DE BIOULE REALVILLE 82440

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

41.440 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

03/10/2018

Décision

03/10/2018

Début chantier

23/09/2019

Fin travaux

23/11/2020

Localisation

Commune: Realville (82149)
Département: Tarn-et-Garonne (82)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 82440
Adresse: ROUTE DE BIOULE REALVILLE 82440

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE REALVILLE
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: 0F 2209
Parcelle 2: 0F 2210

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE BIOULE
Localité terrain: REALVILLE
Commune source: 82149
SIREN demandeur: 218201499
SIRET demandeur: 21820149900017
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: REALVILLE
Code postal demandeur: 82440
Prise en compte autorisation: 2018-10
Prise en compte ouverture chantier: 2019-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 03/10/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 23/09/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 23/11/2020

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