Permis de demolir Autorisé

0450921400001

Non renseigné

Chevillon-Sur-Huillard / Loiret / Centre-Val de Loire

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Adresse 78 RUE DE LA FONTAINE BROCHET CHEVILLON-SUR-HUILLARD 45700

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

30/03/2014

Décision

30/03/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chevillon-Sur-Huillard (45092)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45700
Adresse: 78 RUE DE LA FONTAINE BROCHET CHEVILLON-SUR-HUILLARD 45700

Carte

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZN 2

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 78
Voie terrain: RUE DE LA FONTAINE BROCHET
Localité terrain: CHEVILLON-SUR-HUILLARD
Commune source: 45092
Localité demandeur: CHEVILLON-SUR-HUILLARD
Code postal demandeur: 45700
Prise en compte autorisation: 2014-04
Dernière mise à jour Sitadel: 201404
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 30/03/2014

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