Permis de construire Chantier commencé

0692702300004

Nouvelle construction

Chaponnay / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 420 AVENUE MARIUS BERLIET CHAPONNAY 69970

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.269 m²

Surface démolie

3.280 m²

Surface du terrain

12.693 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

12/04/2023

Décision

12/04/2023

Début chantier

21/07/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chaponnay (69270)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69970
Adresse: 420 AVENUE MARIUS BERLIET CHAPONNAY 69970

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 3.280 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 3.280 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	3.280 m²	4.269 m²	3.280 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI CHAPONORD
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: 0A 1677
Parcelle 2: 0A 1403
Parcelle 3: 0A 1680

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI CHAPONORD

SIREN 513125880

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

528593866

SIREN 528593866

Autre

PROSOL GESTION

SIREN 378100416

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

ZF INVEST

SIREN 828311415

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-PAUL PATRICK MOCHET

Président de SAS - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 420
Voie terrain: AVENUE MARIUS BERLIET
Localité terrain: CHAPONNAY
Commune source: 69270
SIREN demandeur: 513125880
SIRET demandeur: 51312588000023
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CHAPONNAY
Code postal demandeur: 69970
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-04
Prise en compte ouverture chantier: 2023-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 12/04/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 21/07/2023
Type de service public: Non rempli

Chaponnay, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 192 m²