Permis de construire Autorisé

04310216Y0001

Non renseigné

Grazac / Haute-Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE BOUG GRAZAC 43200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

822 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

28/10/2016

Décision

28/10/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Grazac (43102)
Département: Haute-Loire (43)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 43200
Adresse: LE BOUG GRAZAC 43200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AB 63
Parcelle 2: AB 350
Parcelle 3: AB 62

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE BOUG
Localité terrain: GRAZAC
Commune source: 43102
Localité demandeur: YSSINGEAUX
Code postal demandeur: 43200
Prise en compte autorisation: 2016-10
Dernière mise à jour Sitadel: 201610
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 28/10/2016

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 05/07/2016