Permis de construire Autorisé

05017312G0002

Non renseigné

Equeurdreville Hainneville / Manche / Normandie

Exporter PDF

Adresse LES MONTAGNES EQUEURDREVILLE HAINNEVILLE 50120

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

21/02/2013

Décision

21/02/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Equeurdreville Hainneville (50173)
Département: Manche (50)
Région: Normandie (28)
Code postal: 50120
Adresse: LES MONTAGNES EQUEURDREVILLE HAINNEVILLE 50120

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OUEST LOTISSEMENT
Code juridique demandeur: 5202
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AY 139
Parcelle 2: AY 140

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

OUEST LOTISSEMENT

SIREN 447863267

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JOEL OFFE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1949

Autre

339170425

SIREN 339170425

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES MONTAGNES
Localité terrain: EQUEURDREVILLE HAINNEVILLE
Commune source: 50173
SIREN demandeur: 447863267
SIRET demandeur: 44786326700012
Code APE demandeur: 42.99Z
Localité demandeur: TOLLEVAST
Code postal demandeur: 50470
Prise en compte autorisation: 2013-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 21/02/2013

Dossiers potentiellement liés

Logements : 1 Surface : 13 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/12/2015

05017315G0028

Equeurdreville-Hainneville, Manche

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 103 m²