Permis de construire Chantier commencé

00139924B0004

Nouvelle construction

Segny / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE DU FONTAILLON SEGNY 01170

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

4.986 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.349 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

18/09/2024

Décision

18/09/2024

Début chantier

05/12/2024

Fin travaux

Non renseignée

Ventes potentielles sur les parcelles

Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.

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Localisation

Commune: Segny (01399)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01170
Adresse: RUE DU FONTAILLON SEGNY 01170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Résidence: Résidence pour personnes âgées

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	4.804 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	182 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 68
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 68
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 40
3 pièces créés: 14
4 pièces créés: 10
5 pièces créés: 4
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: WE.PROM !
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AH 219

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Réservé aux inscrits

Arborescence publique du demandeur

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Structure juridique Sociétés liées Personnes identifiées

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Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU FONTAILLON
Localité terrain: SEGNY
Commune source: 01399
SIREN demandeur: 814785853
SIRET demandeur: 81478585300015
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: LYON
Code postal demandeur: 69007
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2024-09
Prise en compte ouverture chantier: 2024-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 18/09/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 05/12/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 68
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Segny Ain

Logements : - Surface : -

Permis d amenager Décision du 05/06/2025

00139925B0001

Segny Ain

Logements : - Surface : -