Permis de construire Autorisé

01301423F0033

Nouvelle construction

Berre L'etang / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse QUARTIER LA BOSQUE BERRE L'ETANG 13130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.920 m²

Surface démolie

786 m²

Surface du terrain

30.934 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

21/11/2023

Décision

21/11/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Berre L'etang (13014)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13130
Adresse: QUARTIER LA BOSQUE BERRE L'ETANG 13130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 786 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 786 m²
Agricole démoli: 786 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	786 m²	1.920 m²	786 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	786 m²	1.920 m²	786 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES TOURNIAIRES
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: CL 161

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES TOURNIAIRES

SIREN 418879987

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CORINNE CATHERINE FENOUIL (BRUNO)

Gérant - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: QUARTIER LA BOSQUE
Localité terrain: BERRE L'ETANG
Commune source: 13014
SIREN demandeur: 418879987
SIRET demandeur: 41887998700026
Code APE demandeur: 70.22Z
Localité demandeur: BERRE L'ETANG
Code postal demandeur: 13130
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 21/11/2023
Type de service public: Non rempli

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