Permis de construire Travaux terminés

04411322N0039

Extension de surface sans transformation

Nozay / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse LE FAYEL NOZAY 44170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

13 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

277.509 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

03/11/2022

Décision

03/11/2022

Début chantier

23/10/2023

Fin travaux

04/06/2024

Localisation

Commune: Nozay (44113)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44170
Adresse: LE FAYEL NOZAY 44170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	233 m²	0 m²
Locaux	227 m²	13 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	227 m²	13 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: ZW 27
Parcelle 2: ZW 126
Parcelle 3: ZW 127

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE FAYEL
Localité terrain: NOZAY
Commune source: 44113
Localité demandeur: NOZAY
Code postal demandeur: 44170
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-11
Prise en compte ouverture chantier: 2023-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 03/11/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 23/10/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 04/06/2024
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire Décision du 03/09/2022