Declaration prealable Annulé

00126213A0037

Nouvelle construction

Montluel / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LES ALOUETTES MONTLUEL 01120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

160 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.351 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

05/05/2013

Décision

05/05/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montluel (01262)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01120
Adresse: LES ALOUETTES MONTLUEL 01120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	160 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	160 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES ALOUETTES
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: D 1264
Parcelle 2: D 1268
Parcelle 3: D 1271

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES ALOUETTES

SIREN 491464681

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEX CYRIL PATRICE LOGEROT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

CECILE JEANNE DOMINIQUE LOGEROT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

CELINE GABRIELLE CLAIRE LOGEROT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976

PHILIPPE JEAN JOEL LOGEROT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1973

MICHELLE CARMEN SERRANO

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1956

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES ALOUETTES
Localité terrain: MONTLUEL
Commune source: 01262
SIREN demandeur: 491464681
SIRET demandeur: 49146468100015
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MONTLUEL
Code postal demandeur: 01120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 05/05/2013
Type de service public: Non rempli

Montluel, Ain

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 25 m²