Permis de construire Travaux terminés

08529615H0009

Nouvelle construction

Treize-Vents / Vendée / Pays de la Loire

Exporter PDF

Adresse LA RIVIERE DE LA MONTEE TREIZE-VENTS 85590

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

28 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

17.098 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

16/08/2015

Décision

16/08/2015

Début chantier

16/10/2015

Fin travaux

01/04/2016

Localisation

Commune: Treize-Vents (85296)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85590
Adresse: LA RIVIERE DE LA MONTEE TREIZE-VENTS 85590

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	569 m²	14 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	569 m²	14 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL LE PRAPALOU
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: A 1075
Parcelle 2: A 1366
Parcelle 3: A 1365

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL LE PRAPALOU

SIREN 531433001

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER GRENEE

Gérant - né(e) en 1970

VERONIQUE GRENEE (DINANT)

Gérant - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA RIVIERE DE LA MONTEE
Localité terrain: TREIZE-VENTS
Commune source: 85296
SIREN demandeur: 531433001
SIRET demandeur: 53143300100017
Code APE demandeur: 01.47Z
Localité demandeur: TREIZE-VENTS
Code postal demandeur: 85590
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-08
Prise en compte ouverture chantier: 2025-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 16/08/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 16/10/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 01/04/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/01/2016