Permis de construire Travaux terminés

04523421D0137

Extension de surface sans transformation

Orleans / Loiret / Centre-Val de Loire

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Adresse 15 AVENUE DES DROITS DE L'HOM ORLEANS 45000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

100 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.156 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

16/12/2021

Décision

16/12/2021

Début chantier

01/06/2022

Fin travaux

01/10/2022

Localisation

Commune: Orleans (45234)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45000
Adresse: 15 AVENUE DES DROITS DE L'HOM ORLEANS 45000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.327 m²	100 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI OXFORD
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: BY 1061

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI OXFORD

SIREN 400526083

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARIE-CLAIRE RENEE COLETTE FARCY

Gérant - né(e) en 1955

Associé indéfiniment responsable

384017927

SIREN 384017927

Associé indéfiniment responsable

447607219

SIREN 447607219

Associé indéfiniment responsable

490575339

SIREN 490575339

Associé indéfiniment responsable

MTO

SIREN 831240353

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE MONTEIRO

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1999

CRISTINA DE JESUS MONTEIRO (TEIXEIRA)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1969

GABRIEL MONTEIRO

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1996

JOAQUIM DE JESUS MONTEIRO

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1987

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 15
Voie terrain: AVENUE DES DROITS DE L'HOM
Localité terrain: ORLEANS
Commune source: 45234
SIREN demandeur: 400526083
SIRET demandeur: 40052608300045
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ORLEANS
Code postal demandeur: 45000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-12
Prise en compte ouverture chantier: 2022-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 16/12/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 01/06/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 01/10/2022
Type de service public: Non rempli

Orleans, Loiret

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²