Permis d amenager Autorisé

0691412400003

Non renseigné

Mornant / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse AVENUE DE VERDUN MORNANT 69440

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

10/02/2025

Décision

10/02/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Mornant (69141)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69440
Adresse: AVENUE DE VERDUN MORNANT 69440

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNAUTE DE COMMUNE DU PAYS MORNANTAIS
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: XX

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNAUTE DE COMMUNE DU PAYS MORNANTAIS (COPAMO)

SIREN 246900740

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENUE DE VERDUN
Localité terrain: MORNANT
Commune source: 69141
SIREN demandeur: 246900740
SIRET demandeur: 24690074000035
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: MORNANT
Code postal demandeur: 69440
Prise en compte autorisation: 2025-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 10/02/2025

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 150 m²

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Declaration prealable Décision du 02/04/2026

0691412600024

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Logements : - Surface : 10 m²

Permis de construire Décision du 13/06/2013

06914113R0006

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Logements : - Surface : 24 m²

Permis de construire Décision du 26/09/2025

0691412500018

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Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 406 m²

Permis de construire Décision du 06/08/2025

0691412500020

Mornant, Rhône

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 3 m²

Permis de construire Décision du 16/06/2025

0691412500004

Mornant, Rhône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 48 m²