Permis de construire Travaux terminés

07425723X0001

Nouvelle construction

Sallenoves / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 206 CHEMIN DE CHAMP DERRIERE SALLENOVES 74270

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

488 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.139 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

15/06/2023

Décision

15/06/2023

Début chantier

15/01/2024

Fin travaux

07/02/2025

Localisation

Commune: Sallenoves (74257)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74270
Adresse: 206 CHEMIN DE CHAMP DERRIERE SALLENOVES 74270

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	244 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	244 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE SALLENOVES
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: 0A 1558

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE SALLENOVES

SIREN 217402577

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 206
Voie terrain: CHEMIN DE CHAMP DERRIERE
Localité terrain: SALLENOVES
Commune source: 74257
SIREN demandeur: 217402577
SIRET demandeur: 21740257700019
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: SALLENOVES
Code postal demandeur: 74270
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-06
Prise en compte ouverture chantier: 2024-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 15/06/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 15/01/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 07/02/2025
Type de service public: Enseignement et recherche

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