Permis de construire Autorisé

0914772240030

Nouvelle construction

Palaiseau / Essonne / Île-de-France

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Adresse BOULEVARD GASPARD MONGE ZAC QUARTIER DE L ECOLE POLYTEHNIQUE PALAISEAU 91120

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Logements créés

135

Logements démolis

Surface créée

16.506 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.976 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

19/07/2023

Décision

19/07/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Palaiseau (91477)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91120
Adresse: BOULEVARD GASPARD MONGE ZAC QUARTIER DE L ECOLE POLYTEHNIQUE PALAISEAU 91120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	9.624 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	6.882 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 135
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 135
Démolis: 0
1 pièce créé: 2
2 pièces créés: 36
3 pièces créés: 63
4 pièces créés: 25
5 pièces créés: 9
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 41
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV LE CENTRAL C1.4
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: H 668

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV LE CENTRAL C1.4

SIREN 917917239

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Société liée

DB IMMO IDF

SIREN 992818914

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Société liée

992282657

SIREN 992282657

Société liée

DB IMMOBILIER PLACEMENT

SIREN 992279984

Personnes physiques identifiées dans cette branche

RAPHAËL PATRICK EMMANUEL EMIN

Directeur Général - né(e) en 1982

Gérant et associé indéfiniment responsable

SOC GENERALE PROMOTION FINANCEMENT IMMOB (SOGEPROM)

SIREN 722065257

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ROBIN RIVATON

Administrateur - né(e) en 1987

BEATRICE LIEVRE-THERY (LIEVRE)

Directeur Général - né(e) en 1968

ERIC GROVEN

Président du conseil d'administration - né(e) en 1962

Administrateur

326259629

SIREN 326259629

Commissaire aux comptes titulaire

ERNST & YOUNG AUDIT

SIREN 344366315

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-ROCH MICHEL VARON

Président de SAS - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG

SIREN 775726417

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES

Administrateur - né(e) en 1968

BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)

Administrateur - né(e) en 1966

PIERRE PLANCHON

Administrateur - né(e) en 1966

VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT

Administrateur - né(e) en 1978

MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS

Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979

AMADOU SOUARE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979

JEAN-MARIE IDELON-RITON

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: BOULEVARD GASPARD MONGE
Lieu-dit terrain: ZAC QUARTIER DE L ECOLE POLYTEHNIQUE
Localité terrain: PALAISEAU
Commune source: 91477
SIREN demandeur: 917917239
SIRET demandeur: 91791723900019
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: COURBEVOIE
Code postal demandeur: 92400
Nombre de niveaux maximum: 7
Prise en compte autorisation: 2023-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 19/07/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 135
Type d’annexe: Pas d’annexe

Logements : - Surface : -