Permis de construire Autorisé

0916672210016

Nouvelle construction

Villemoisson Sur Orge / Essonne / Île-de-France

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Adresse 4 AVENUE DE LA MARE TAMBOUR VILLEMOISSON SUR ORGE 91360

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

59 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

19.790 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

12/12/2022

Décision

12/12/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Villemoisson Sur Orge (91667)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91360
Adresse: 4 AVENUE DE LA MARE TAMBOUR VILLEMOISSON SUR ORGE 91360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	86 m²	0 m²
Locaux	0 m²	59 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AE 290
Parcelle 2: AE 181
Parcelle 3: AE 182

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 4
Voie terrain: AVENUE DE LA MARE TAMBOUR
Localité terrain: VILLEMOISSON SUR ORGE
Commune source: 91667
Localité demandeur: VILLEMOISSON SUR ORGE
Code postal demandeur: 91360
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 12/12/2022
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/04/2023