Permis de construire Autorisé

07907716P0008

Nouvelle construction

La Chapelle-Thireuil / Deux-Sèvres / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse IMP DES JARDINS LA CHAPELLE-THIREUIL 79160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

390 m²

Surface démolie

115 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

15/09/2017

Décision

15/09/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Chapelle-Thireuil (79077)
Département: Deux-Sèvres (79)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 79160
Adresse: IMP DES JARDINS LA CHAPELLE-THIREUIL 79160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 115 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 115 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	115 m²	0 m²	115 m²
Locaux	0 m²	195 m²	0 m²
Commerce	0 m²	195 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE LA CHAPELLE THIREUIL
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: A 120
Parcelle 2: A 119
Parcelle 3: A 118

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE LA CHAPELLE THIREUIL

SIREN 217900778

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: IMP DES JARDINS
Localité terrain: LA CHAPELLE-THIREUIL
Commune source: 79077
SIREN demandeur: 217900778
SIRET demandeur: 21790077800010
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: LA CHAPELLE-THIREUIL
Code postal demandeur: 79160
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 15/09/2017
Type de service public: Non rempli

La Chapelle-Thireuil, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 115 m²