Permis de construire Travaux terminés

0103872200033

Transformation avec extension de surface

Troyes / Aube / Grand Est

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Adresse 13 HAMMEAU DES NOELS TROYES 10000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

51 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

357 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

18/10/2022

Décision

18/10/2022

Début chantier

15/05/2023

Fin travaux

08/11/2023

Localisation

Commune: Troyes (10387)
Département: Aube (10)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 10000
Adresse: 13 HAMMEAU DES NOELS TROYES 10000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation / logements
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	91 m²	0 m²	91 m²	0 m²
Locaux	0 m²	51 m²	0 m²	91 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	51 m²	0 m²	91 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TOM
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AL 339

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

TOM

SIREN 909086894

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AWA MAMADOU BAH (BALDE)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1961

OULEYMATOU BAH (BAH)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986

TANOU BABA GALLE BAH

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1989

MAMADOU THIERNO BAH

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1992

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 13
Voie terrain: HAMMEAU DES NOELS
Localité terrain: TROYES
Commune source: 10387
SIREN demandeur: 909086894
SIRET demandeur: 90908689400013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: TROYES
Code postal demandeur: 10000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-10
Prise en compte ouverture chantier: 2023-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 18/10/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 15/05/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 08/11/2023
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Action sociale

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