Permis d amenager Travaux terminés

01400322D0001

Non renseigné

Agy / Calvados / Normandie

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Adresse LA COMMUNE AGY 14400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

7.450 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

07/07/2022

Décision

07/07/2022

Début chantier

07/10/2022

Fin travaux

27/04/2023

Localisation

Commune: Agy (14003)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14400
Adresse: LA COMMUNE AGY 14400

Carte

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: B 36
Parcelle 2: B 37
Parcelle 3: B 38

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA COMMUNE
Localité terrain: AGY
Commune source: 14003
Localité demandeur: AGY
Code postal demandeur: 14400
Prise en compte autorisation: 2022-08
Prise en compte ouverture chantier: 2023-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 07/07/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 07/10/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 27/04/2023

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 07/07/2022