Permis de construire Autorisé

0330692500062

Extension de surface sans transformation

Le Bouscat / Gironde / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 190 AVENUE DE LA LIBERATION CH LE BOUSCAT 33110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.158 m²

Surface démolie

644 m²

Surface du terrain

308 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

11/12/2025

Décision

11/12/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Bouscat (33069)
Département: Gironde (33)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 33110
Adresse: 190 AVENUE DE LA LIBERATION CH LE BOUSCAT 33110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 644 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 322 m²
Commerce démoli: 322 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	338 m²	579 m²	322 m²
Commerce	338 m²	246 m²	322 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	333 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: L'ARTEMIS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AN 123

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

L'ARTEMIS

SIREN 531521987

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANASTASIA LOUISE DE MALET ROQUEFORT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1987

CAROLINE GISELE MARCELLE DE MALET ROQUEFORT (MUTAFOLO)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1957

STANISLAS ELIE PIERRE DE MALET ROQUEFORT

Président de SAS - né(e) en 1985

LEO PIERRE DE MALET ROQUEFORT

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1933

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 190
Voie terrain: AVENUE DE LA LIBERATION CH
Localité terrain: LE BOUSCAT
Commune source: 33069
SIREN demandeur: 531521987
SIRET demandeur: 53152198700010
Code APE demandeur: 66.30Z
Localité demandeur: ST EMILION
Code postal demandeur: 33330
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2025-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 11/12/2025
Type de service public: Santé

Le Bouscat, Gironde

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 53 m²