Permis de construire Travaux terminés

00722515A0005

Extension de surface sans transformation

Saint-Clair / Ardèche / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE PELOU SAINT-CLAIR 07430

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

448 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

25/06/2015

Décision

25/06/2015

Début chantier

01/02/2016

Fin travaux

09/06/2017

Localisation

Commune: Saint-Clair (07225)
Département: Ardèche (07)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 07430
Adresse: LE PELOU SAINT-CLAIR 07430

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	76 m²	0 m²
Locaux	152 m²	224 m²
Commerce	152 m²	224 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GOLF DE SAINT CLAIR LES ANNONAY
Code juridique demandeur: 5202
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: B 800
Parcelle 2: B 802

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GOLF DE SAINT CLAIR LES ANNONAY

SIREN 495019119

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

377689641

SIREN 377689641

Autre

DOMAINE DE SAINT CLAIR

SIREN 378561005

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-FRANCOIS GOBERTIER

Gérant - né(e) en 1953

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE PELOU
Localité terrain: SAINT-CLAIR
Commune source: 07225
SIREN demandeur: 495019119
SIRET demandeur: 49501911900025
Code APE demandeur: 93.11Z
Localité demandeur: SAINT CLAIR
Code postal demandeur: 07430
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-06
Prise en compte ouverture chantier: 2016-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 25/06/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 01/02/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 09/06/2017
Type de service public: Non rempli

Saint-Clair, Ardèche

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 104 m²