Permis de construire Chantier commencé

00216812Y0089

Nouvelle construction

Chateau-Thierry / Aisne / Hauts-de-France

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Adresse Non renseigné

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

632 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

11/07/2013

Décision

11/07/2013

Début chantier

06/05/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chateau-Thierry (02168)
Département: Aisne (02)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 02400
Adresse: Non renseigné

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	632 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 8
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 8
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 4
3 pièces créés: 2
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CUMA DES VIGNES DE MONT SAINT PERE
Code juridique demandeur: 6316
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CUMA DES VIGNES DE MONT SAINT PERE

SIREN 326769833

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUEL YVES COMYN

Autre - né(e) en 1971

CLOTILDE CHAUVET

Président du conseil d'administration - né(e) en 1968

JEAN-PATRICK ROBERT HENRI FIGUET

Vice-Président - né(e) en 1974

Commissaire aux comptes titulaire

325366441

SIREN 325366441

Commissaire aux comptes suppléant

343205027

SIREN 343205027

Administrateur

381903616

SIREN 381903616

Administrateur

417682101

SIREN 417682101

Administrateur

440043818

SIREN 440043818

Administrateur

531675981

SIREN 531675981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Commune source: 02168
SIREN demandeur: 326769833
SIRET demandeur: 32676983300012
Code APE demandeur: 77.31Z
Localité demandeur: CHATEAU-THIERRY
Code postal demandeur: 02400
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-07
Prise en compte ouverture chantier: 2015-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 11/07/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 06/05/2015
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 8
Type d’annexe: Pas d’annexe

Chateau-Thierry, Aisne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²