Permis de construire Autorisé

06325221G0005

Nouvelle construction

Neuville / Puy-de-Dôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE ROUVEL NEUVILLE 63160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

648 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.691 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

09/07/2021

Décision

09/07/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Neuville (63252)
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 63160
Adresse: LE ROUVEL NEUVILLE 63160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.376 m²	324 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.376 m²	324 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DU ROUVEL
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: ZE 115

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DU ROUVEL

SIREN 380728337

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LUDOVIC GARDETTE

Gérant - né(e) en 1979

SEBASTIEN GARDETTE

Gérant - né(e) en 1978

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE ROUVEL
Localité terrain: NEUVILLE
Commune source: 63252
SIREN demandeur: 380728337
SIRET demandeur: 38072833700011
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: NEUVILLE
Code postal demandeur: 63160
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 09/07/2021
Type de service public: Non rempli

Neuville, Puy-de-Dôme

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²