Permis de demolir Travaux terminés

05758219N0002

Non renseigné

Richemont / Moselle / Grand Est

Exporter PDF

Adresse RUE DES ALOUETTES RICHEMONT 57270

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

367 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

25/04/2019

Décision

25/04/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Richemont (57582)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57270
Adresse: RUE DES ALOUETTES RICHEMONT 57270

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE RICHEMONT
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: 12 447

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE RICHEMONT

SIREN 215705823

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES ALOUETTES
Localité terrain: RICHEMONT
Commune source: 57582
SIREN demandeur: 215705823
SIRET demandeur: 21570582300015
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: RICHEMONT
Code postal demandeur: 57270
Prise en compte autorisation: 2019-04
Dernière mise à jour Sitadel: 201905
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 25/04/2019

Logements : - Surface : -

Permis de construire

25/04/2019

05758219N0002

Richemont, Moselle

Logements : - Surface : -