Permis de construire Travaux terminés

01203314C1029

Nouvelle construction

Bozouls / Aveyron / Occitanie

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Adresse LES CALSADES BOZOULS 12340

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

561 m²

Surface démolie

9 m²

Surface du terrain

1.857 m²

Dates du dossier

Dépôt

16/04/2015

Autorisation

17/11/2014

Décision

17/11/2014

Début chantier

16/04/2015

Fin travaux

29/06/2016

Localisation

Commune: Bozouls (12033)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12340
Adresse: LES CALSADES BOZOULS 12340

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 9 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 9 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	561 m²	0 m²	0 m²
Locaux	9 m²	0 m²	9 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 5
Individuels créés: 5
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 4
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE L AVEYRON
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: E 1845
Parcelle 2: E 1761

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES CALSADES
Localité terrain: BOZOULS
Commune source: 12033
SIREN demandeur: 271200016
SIRET demandeur: 27120001600035
Code APE demandeur: 68.20A
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2014-11
Prise en compte ouverture chantier: 2015-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-03
Date réelle de dépôt: 16/04/2015
Date réelle d’autorisation: 17/11/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 16/04/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 29/06/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 5
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/01/2015