Permis d amenager Autorisé

0460552500001

Non renseigné

Capdenac / Lot / Occitanie

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Adresse PLACE LUCTER CAPDENAC 46100

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

23/06/2025

Décision

23/06/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Capdenac (46055)
Département: Lot (46)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 46100
Adresse: PLACE LUCTER CAPDENAC 46100

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE CAPDENAC
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: 0C 245
Parcelle 2: 0C 240
Parcelle 3: 0C 242

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE CAPDENAC

SIREN 214600553

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: PLACE LUCTER
Localité terrain: CAPDENAC
Commune source: 46055
SIREN demandeur: 214600553
SIRET demandeur: 21460055300017
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: CAPDENAC
Code postal demandeur: 46100
Prise en compte autorisation: 2025-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 23/06/2025

Logements : - Surface : -

Permis de construire

28/03/2025

0460552500011

Capdenac, Lot

Capdenac, Lot

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 96 m²