Declaration prealable Travaux terminés

06002923T0010

Extension de surface sans transformation

Auneuil / Oise / Hauts-de-France

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Adresse 318 RUE DES AULNES AUNEUIL 60390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

19 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.408 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

04/04/2023

Décision

04/04/2023

Début chantier

04/08/2023

Fin travaux

30/03/2024

Localisation

Commune: Auneuil (60029)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60390
Adresse: 318 RUE DES AULNES AUNEUIL 60390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	19 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	19 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ASSOCIATION LA CANOPEE CENTRE SOCIAL RURAL
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AM 97

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 318
Voie terrain: RUE DES AULNES
Localité terrain: AUNEUIL
Commune source: 60029
SIREN demandeur: 425096088
SIRET demandeur: 42509608800033
Code APE demandeur: 88.99B
Localité demandeur: AUNEUIL
Code postal demandeur: 60390
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-04
Prise en compte ouverture chantier: 2024-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 04/04/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 04/08/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 30/03/2024
Type de service public: Ouvrage spécial

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