Permis de construire Chantier commencé

07904813S0015

Extension de surface sans transformation

La Creche / Deux-Sèvres / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse ALL DES GRANDS CHAMPS LA CRECHE 79260

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

69 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.500 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

08/10/2013

Décision

08/10/2013

Début chantier

09/06/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Creche (79048)
Département: Deux-Sèvres (79)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 79260
Adresse: ALL DES GRANDS CHAMPS LA CRECHE 79260

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	195 m²	69 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SIST
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: XN 231
Parcelle 2: XN 229
Parcelle 3: XN 107

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SIST (SIMT)

SIREN 781456769

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ALL DES GRANDS CHAMPS
Localité terrain: LA CRECHE
Commune source: 79048
SIREN demandeur: 781456769
SIRET demandeur: 78145676900129
Code APE demandeur: 86.21Z
Localité demandeur: NIORT
Code postal demandeur: 79000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-10
Prise en compte ouverture chantier: 2014-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 08/10/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 09/06/2014
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/01/2014