Permis de construire Autorisé

05203422N0001

Non renseigné

Bailly-Aux-Forges / Haute-Marne / Grand Est

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Adresse 29Bis GRANDE RUE BAILLY-AUX-FORGES 52130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

01/12/2022

Décision

01/12/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bailly-Aux-Forges (52034)
Département: Haute-Marne (52)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 52130
Adresse: 29Bis GRANDE RUE BAILLY-AUX-FORGES 52130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LITTLE WOOD LODGES INSOLITES AUX PORTES DU LAC DU DER
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: ZD 18

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 29Bis
Voie terrain: GRANDE RUE
Localité terrain: BAILLY-AUX-FORGES
Commune source: 52034
SIREN demandeur: 914142914
SIRET demandeur: 91414291400011
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: BAILLY-AUX-FORGES
Code postal demandeur: 52130
Prise en compte autorisation: 2022-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 01/12/2022

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis d amenager

Mis à jour ce mois-ci 01/12/2022

05203422N0001

Bailly-Aux-Forges, Haute-Marne

Bailly-Aux-Forges, Haute-Marne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 22 m²