Permis de construire Travaux terminés

05604120X0011

Nouvelle construction

Cleguerec / Morbihan / Bretagne

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Adresse TY MOUEL CLEGUEREC 56480

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.334 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

91.245 m²

Dates du dossier

Dépôt

31/08/2022

Autorisation

24/07/2020

Décision

24/07/2020

Début chantier

26/05/2021

Fin travaux

31/08/2022

Localisation

Commune: Cleguerec (56041)
Département: Morbihan (56)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 56480
Adresse: TY MOUEL CLEGUEREC 56480

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.209 m²	667 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.209 m²	667 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC COJAN
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: YC 107
Parcelle 2: YC 155
Parcelle 3: YC 199

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC COJAN

SIREN 538420530

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABIEN BERTRAND COJAN

Gérant - né(e) en 1990

VIRGINIE LUCIE YVONNE COLLEU

Gérant - né(e) en 1995

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: TY MOUEL
Localité terrain: CLEGUEREC
Commune source: 56041
SIREN demandeur: 538420530
SIRET demandeur: 53842053000015
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: CLEGUEREC
Code postal demandeur: 56480
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-08
Prise en compte ouverture chantier: 2021-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-01
Date réelle de dépôt: 31/08/2022
Date réelle d’autorisation: 24/07/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 26/05/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 31/08/2022
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/02/2021