Declaration prealable Autorisé

01903113C0078

Extension de surface sans transformation

Brive La Gaillarde / Corrèze / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 60 GROUPE HAB MON TOIT BRIVE LA GAILLARDE 19100

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

14 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

296 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

12/03/2013

Décision

12/03/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Brive La Gaillarde (19031)
Département: Corrèze (19)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 19100
Adresse: 60 GROUPE HAB MON TOIT BRIVE LA GAILLARDE 19100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	90 m²	14 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 1
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AK 378

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 60
Voie terrain: GROUPE HAB MON TOIT
Localité terrain: BRIVE LA GAILLARDE
Commune source: 19031
Localité demandeur: BRIVE LA GAILLARDE
Code postal demandeur: 19100
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2013-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 12/03/2013
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Logements : 1 Surface : 17 m²

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Mis à jour ce mois-ci 20/03/2013

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Logements : 1 Surface : 22 m²

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01903113C0075

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Logements : 1 Surface : 12 m²

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Mis à jour ce mois-ci 18/02/2013

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Logements : 1 Surface : 11 m²

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Mis à jour ce mois-ci 26/02/2013

01903113C0070

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Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 14 m²

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Mis à jour ce mois-ci 23/01/2013

01903113C0021

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Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 36 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 14/02/2013

01903113C0014

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

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Mis à jour ce mois-ci 18/01/2013

01903113C0015

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Logements : 1 Surface : 27 m²

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Logements : 1 Surface : 0 m²

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Logements : 1 Surface : 122 m²

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0190312600003

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

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0190312500463

Brive-La-Gaillarde, Corrèze

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

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0190312500445

Brive-La-Gaillarde, Corrèze

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²