Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Travaux terminés
01310014P0029
Extension de surface sans transformation
Adresse
VINOS ET SAINT PIERRE ST REMY DE PROVENCE 13210
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
130 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
234.574 m2
Dates du dossier
Dépôt
02/02/2016
Autorisation
06/05/2014
Décision
06/05/2014
Début chantier
01/07/2014
Fin travaux
02/02/2016
Localisation
- Commune
- St Remy De Provence (13100)
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
- Code postal
- 13210
- Adresse
- VINOS ET SAINT PIERRE ST REMY DE PROVENCE 13210
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination principale
- Hébergement hôtelier
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 3.102 m2 | 130 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 2.317 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- HM.CLAUSE
- Code juridique demandeur
- 5710
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2014
- Parcelle 1
- EN 107
- Parcelle 2
- EN 110
- Parcelle 3
- EN 21
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
CLEMENT ROGER ANDRE NOYAU
Directeur Général - né(e) en 1981
ANTOINE GAYNO
Président de SAS - né(e) en 1981
Personnes physiques identifiées dans cette branche
AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES
Administrateur - né(e) en 1968
BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)
Administrateur - né(e) en 1966
PIERRE PLANCHON
Administrateur - né(e) en 1966
VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT
Administrateur - né(e) en 1978
MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS
Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979
AMADOU SOUARE
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979
JEAN-MARIE IDELON-RITON
Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976
MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT
Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- VINOS ET SAINT PIERRE
- Localité terrain
- ST REMY DE PROVENCE
- Commune source
- 13100
- SIREN demandeur
- 435480546
- Code APE demandeur
- 01.13Z
- Localité demandeur
- SAINT-REMY-DE-PROVENCE
- Code postal demandeur
- 13210
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2014-05
- Prise en compte ouverture chantier
- 2014-07
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2016-01
- Date réelle de dépôt
- 02/02/2016
- Date réelle d’autorisation
- 06/05/2014
- Date réelle d’ouverture chantier
- 01/07/2014
- Date réelle d’achèvement travaux
- 02/02/2016
- Type de service public
- Non rempli
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