Permis de construire Travaux terminés

01201122G0006

Nouvelle construction

Arvieu / Aveyron / Occitanie

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Adresse PUECH D'ESPINOUS ARVIEU 12120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

434 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

480.772 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

07/07/2022

Décision

07/07/2022

Début chantier

07/01/2023

Fin travaux

29/02/2024

Localisation

Commune: Arvieu (12011)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12120
Adresse: PUECH D'ESPINOUS ARVIEU 12120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.360 m²	217 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.360 m²	217 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DU ROUSTENS
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: H 813
Parcelle 2: H 812
Parcelle 3: H 815

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DU ROUSTENS

SIREN 478065410

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ADRIEN DAVID SERGE CAPOULADE

Gérant - né(e) en 1986

HUGO EDOURD JULIAN CAPOULADE

Gérant - né(e) en 1988

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: PUECH D'ESPINOUS
Localité terrain: ARVIEU
Commune source: 12011
SIREN demandeur: 478065410
SIRET demandeur: 47806541000019
Code APE demandeur: 01.45Z
Localité demandeur: ARVIEU
Code postal demandeur: 12120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-11
Prise en compte ouverture chantier: 2024-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 07/07/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 07/01/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 29/02/2024
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/02/2023