Permis de construire Chantier commencé

00608813S0038

Nouvelle construction

Nice / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 151 RTE DE ST ANTOINE DE GINESTIER HOPITAL DE L ARCHET NICE 06000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

5.226 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

104.778 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

31/05/2013

Décision

31/05/2013

Début chantier

04/09/2013

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Nice (06088)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06000
Adresse: 151 RTE DE ST ANTOINE DE GINESTIER HOPITAL DE L ARCHET NICE 06000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	77.304 m²	2.613 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	77.304 m²	2.613 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CENTRE HOSPITALIER REGIONAL
Code juridique demandeur: 7364
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: na 65
Parcelle 2: na 52
Parcelle 3: na 50

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CENTRE HOSPITALIER REGIONAL

SIREN 260600705

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 151
Voie terrain: RTE DE ST ANTOINE DE GINESTIER
Lieu-dit terrain: HOPITAL DE L ARCHET
Localité terrain: NICE
Commune source: 06088
SIREN demandeur: 260600705
Code APE demandeur: 86.10Z
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-05
Prise en compte ouverture chantier: 2014-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 31/05/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 04/09/2013
Type de service public: Santé

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 06/02/2013