Permis de construire Travaux terminés

01300421R0265

Nouvelle construction

Arles / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse LOT 2 RN 453 LE CLOS DES PALUNS ARLES 13200

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

90 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

335 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

08/04/2022

Décision

08/04/2022

Début chantier

23/05/2022

Fin travaux

22/06/2022

Localisation

Commune: Arles (13004)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13200
Adresse: LOT 2 RN 453 LE CLOS DES PALUNS ARLES 13200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	90 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: HI 45

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: LOT 2
Voie terrain: RN 453 LE CLOS DES PALUNS
Localité terrain: ARLES
Commune source: 13004
Localité demandeur: SAINT-MARTIN-DE-CRAU
Code postal demandeur: 13310
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-04
Prise en compte ouverture chantier: 2022-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 08/04/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 23/05/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 22/06/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

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Logements : - Surface : 0 m²

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Logements : - Surface : 9 m²

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Logements : - Surface : 780 m²

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

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Logements : - Surface : 1.978 m²

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Logements : - Surface : 1.994 m²

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Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 2 m²

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Logements : - Surface : 0 m²

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Arles, Bouches-du-Rhône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

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01300426R0215

Arles, Bouches-du-Rhône

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 28 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 22/04/2026

01300426R0273

Arles, Bouches-du-Rhône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²