Permis de construire Travaux terminés

04408913F1001

Nouvelle construction

Malville / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse 1 RUE JEAN MOULIN MALVILLE 44260

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.526 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

15.483 m²

Dates du dossier

Dépôt

06/03/2015

Autorisation

18/05/2013

Décision

18/05/2013

Début chantier

20/06/2014

Fin travaux

06/03/2015

Localisation

Commune: Malville (44089)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44260
Adresse: 1 RUE JEAN MOULIN MALVILLE 44260

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	5.556 m²	2.263 m²
Commerce	5.556 m²	2.263 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TPG PACKAGING
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AI 21

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

TPG PACKAGING

SIREN 433054178

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GREGORY BESNARD

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1974

Président de SAS

501265581

SIREN 501265581

Commissaire aux comptes titulaire

BLV ASSOCIES PACE (CABINET LORANT - BLV ASSOCIES)

SIREN 487752248

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUEL LORANT

Gérant - né(e) en 1976

GREGORY BESNARD

Gérant - né(e) en 1974

PIERRE-YVES COLLET

Gérant - né(e) en 1993

XAVIER LEBRETON-PICAUD (LEBRETON)

Gérant - né(e) en 1984

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: RUE JEAN MOULIN
Localité terrain: MALVILLE
Commune source: 44089
SIREN demandeur: 433054178
SIRET demandeur: 43305417800010
Code APE demandeur: 18.12Z
Localité demandeur: MALVILLE
Code postal demandeur: 44260
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-05
Prise en compte ouverture chantier: 2014-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-05
Date réelle de dépôt: 06/03/2015
Date réelle d’autorisation: 18/05/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 20/06/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 06/03/2015
Type de service public: Non rempli

Malville, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 68 m²