Permis de construire Chantier commencé

0770531500057

Nouvelle construction

Brie-Comte-Robert / Seine-et-Marne / Île-de-France

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Adresse 11 RUE DU GENERAL LECLERC BRIE-COMTE-ROBERT 77170

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.901 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.268 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

25/04/2016

Décision

25/04/2016

Début chantier

19/04/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Brie-Comte-Robert (77053)
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 77170
Adresse: 11 RUE DU GENERAL LECLERC BRIE-COMTE-ROBERT 77170

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	3.901 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 60
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 60
Démolis: 0
1 pièce créé: 1
2 pièces créés: 18
3 pièces créés: 27
4 pièces créés: 13
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 15
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV LA ROSERAIE
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AH 68
Parcelle 2: AH 78

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV LA ROSERAIE

SIREN 821487964

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

530449016

SIREN 530449016

Liquidateur

BRICQUEVILLE (BRICQUEVILLE)

SIREN 534503081

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARNOULD BACOT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1952

Président de SAS

479591901

SIREN 479591901

Directeur Général

530449016

SIREN 530449016

Commissaire aux comptes titulaire

EXPONENS CONSEIL ET EXPERTISE (EXPONENS)

SIREN 351329503

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE VEE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1966

MARLENE PERNOT

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976

THIERRY THIBAULT DE MENONVILLE

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1958

ANNE BARRAUD

Directeur Général - né(e) en 1974

THIERRY LEGRAND

Directeur Général - né(e) en 1967

JEAN-PIERRE BOURGIN

Président de SAS - né(e) en 1967

Commissaire aux comptes titulaire

GVA AUDIT-SEMAPHORES (UHY SEMAPHORES)

SIREN 347496788

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE CLÉON

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1963

PHILIPPE BONNIN

Président de SAS - né(e) en 1961

Autre

PATRIMONIAL II

SIREN 484834585

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GERAULT DE SEZE

Gérant - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 11
Voie terrain: RUE DU GENERAL LECLERC
Localité terrain: BRIE-COMTE-ROBERT
Commune source: 77053
SIREN demandeur: 821487964
SIRET demandeur: 82148796400016
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
Code postal demandeur: 75008
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2016-04
Prise en compte ouverture chantier: 2017-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 25/04/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 19/04/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 60
Type d’annexe: Pas d’annexe

Brie-Comte-Robert, Seine-et-Marne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²