Permis de construire Chantier commencé

01305316P0001

Diminution de surface sans transformation

Mallemort / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse QUARTIER MARGUERY MALLEMORT 13370

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

36.540 m²

Surface démolie

38.456 m²

Surface du terrain

120.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

05/04/2016

Décision

05/04/2016

Début chantier

10/11/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Mallemort (13053)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13370
Adresse: QUARTIER MARGUERY MALLEMORT 13370

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 38.456 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 19.228 m²
Agricole démoli: 19.228 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	39.750 m²	18.270 m²	19.228 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	39.750 m²	18.270 m²	19.228 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: POUMO D'AMOUR
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: B 312
Parcelle 2: B 915
Parcelle 3: B 975

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

POUMO D'AMOUR

SIREN 393608617

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

THIERRY HUBERT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

Commissaire aux comptes titulaire

820712396

SIREN 820712396

Associé indéfiniment responsable

893835918

SIREN 893835918

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: QUARTIER MARGUERY
Localité terrain: MALLEMORT
Commune source: 13053
SIREN demandeur: 393608617
SIRET demandeur: 39360861700014
Code APE demandeur: 01.13Z
Localité demandeur: MALLEMORT
Code postal demandeur: 13370
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-04
Prise en compte ouverture chantier: 2016-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 05/04/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 10/11/2016
Type de service public: Non rempli

Mallemort, Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : 8 Surface : 657 m²