Permis de construire Travaux terminés

00733719A0011

Nouvelle construction

Vernosc-Les-Annonay / Ardèche / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 1919 ROUTE DE TALENCIEUX MAISONS NEUVES VERNOSC-LES-ANNONAY 07430

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

339 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

11.258 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

18/07/2019

Décision

18/07/2019

Début chantier

03/02/2020

Fin travaux

31/05/2022

Localisation

Commune: Vernosc-Les-Annonay (07337)
Département: Ardèche (07)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 07430
Adresse: 1919 ROUTE DE TALENCIEUX MAISONS NEUVES VERNOSC-LES-ANNONAY 07430

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	148 m²	0 m²
Locaux	0 m²	339 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	339 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: B 1631

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1919
Voie terrain: ROUTE DE TALENCIEUX
Lieu-dit terrain: MAISONS NEUVES
Localité terrain: VERNOSC-LES-ANNONAY
Commune source: 07337
Localité demandeur: VERNOSC LES ANNONAY
Code postal demandeur: 07430
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-08
Prise en compte ouverture chantier: 2020-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 18/07/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 03/02/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 31/05/2022
Type de service public: Non rempli

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