Logements créés
1
Permis de construire
Autorisé
00107618A0003
Extension de surface sans transformation
Adresse
6 RTE DE TENAY CHALEY 01230
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
64 m2
Surface démolie
21 m2
Surface du terrain
564 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2018
Autorisation
22/01/2019
Décision
22/01/2019
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Chaley (01076)
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes (84)
- Code postal
- 01230
- Adresse
- 6 RTE DE TENAY CHALEY 01230
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Occupation personnelle
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Un logement individuel
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 21 m2
- Logements démolis
- 0
- Habitation démolie
- 21 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 90 m2 | 64 m2 | 21 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 1
- Individuels créés
- 1
- Collectifs créés
- 0
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 0
- 3 pièces créés
- 0
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2018
- Parcelle 1
- B 564
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 6
- Voie terrain
- RTE DE TENAY
- Localité terrain
- CHALEY
- Commune source
- 01076
- Localité demandeur
- CHALEY
- Code postal demandeur
- 01230
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2019-02
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2019-02
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2018
- Date réelle d’autorisation
- 22/01/2019
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 1
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 0
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
00107621A0007
Chaley, Ain
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 49 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
00107621A0005
Chaley, Ain
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 2 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
00107617A0001
Chaley, Ain
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 30 m2