Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Autorisé
0920492400005
Transformation avec extension de surface
Adresse
12 PASSAGE DU MANEGE MONTROUGE 92120
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
334 m2
Surface démolie
24 m2
Surface du terrain
1.525 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2024
Autorisation
30/07/2024
Décision
30/07/2024
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Montrouge (92049)
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Région
- Île-de-France (11)
- Code postal
- 92120
- Adresse
- 12 PASSAGE DU MANEGE MONTROUGE 92120
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination principale
- Habitation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 24 m2
- Logements démolis
- Non renseigné
- Locaux démolis
- 12 m2
- Service public démoli
- 12 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 557 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 208 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 105 m2 | 167 m2 | 12 m2 | 0 m2 | 208 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 105 m2 | 167 m2 | 12 m2 | 0 m2 | 208 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- STEVA
- Code juridique demandeur
- 5710
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2024
- Parcelle 1
- H 11
- Parcelle 2
- H 12
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
BENOIT COURTIEU
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1972
VERONIQUE GIBON
Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1968
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
BENOIT COURTIEU
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1972
SYLVAIN MARY
Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1959
VERONIQUE GIBON (BRAVI)
Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1968
VANESSA CECILE BRIGITTE BOUGHABA (DAVID)
Directeur Général - né(e) en 1972
LAURENT KARIM BOUGHABA
Président de SAS - né(e) en 1970
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
SYLVAIN MARY
Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1959
MICHAEL GEORGES JEAN FONTAINE
Gérant - né(e) en 1971
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 12
- Voie terrain
- PASSAGE DU MANEGE
- Localité terrain
- MONTROUGE
- Commune source
- 92049
- SIREN demandeur
- 505251413
- SIRET demandeur
- 50525141300116
- Code APE demandeur
- 66.30Z
- Localité demandeur
- MONTROUGE
- Code postal demandeur
- 92120
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 1
- Prise en compte autorisation
- 2024-08
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2024-08
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2024
- Date réelle d’autorisation
- 30/07/2024
- Type de locaux transformés
- Habitation
- Type de service public
- Enseignement et recherche
Dossiers potentiellement liés
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0920492400019
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0920492400087
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0920492400006
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0920492400002
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0920492400021
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0920492400095
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Logements : -
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Permis de construire
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0920492400013
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0920492500011
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Transformation avec extension de surface
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0920492500140
Montrouge, Hauts-de-Seine
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 2
Surface : 0 m2
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0920492500008
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Transformation avec extension de surface
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Mis à jour ce mois-ci
0920492500082
Montrouge, Hauts-de-Seine
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2