Permis de construire Travaux terminés

08525613F0007

Nouvelle construction

Saint-Michel-Le-Cloucq / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse ARDENNES SAINT-MICHEL-LE-CLOUCQ 85200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.474 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

17.910 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

10/10/2013

Décision

10/10/2013

Début chantier

12/11/2013

Fin travaux

19/10/2014

Localisation

Commune: Saint-Michel-Le-Cloucq (85256)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85200
Adresse: ARDENNES SAINT-MICHEL-LE-CLOUCQ 85200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	366 m²	1.237 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	366 m²	1.237 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZN 61
Parcelle 2: ZN 60

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: ARDENNES
Localité terrain: SAINT-MICHEL-LE-CLOUCQ
Commune source: 85256
Localité demandeur: FONTENAY-LE-COMTE
Code postal demandeur: 85200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-10
Prise en compte ouverture chantier: 2013-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 10/10/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 12/11/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 19/10/2014
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/07/2013