Permis de construire Chantier commencé

01303316H0011

Nouvelle construction

Ensuès-La-Redonne / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse CH DU VAL DE RICARD ENSUÈS-LA-REDONNE 13820

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Logements créés

110

Logements démolis

Surface créée

9.016 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

05/02/2018

Autorisation

21/12/2016

Décision

21/12/2016

Début chantier

05/02/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ensuès-La-Redonne (13033)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13820
Adresse: CH DU VAL DE RICARD ENSUÈS-LA-REDONNE 13820

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	8.916 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	100 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 110
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 110
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EUROPEAN HOMES 40
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AA 29
Parcelle 2: AA 35
Parcelle 3: AA 37

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EUROPEAN HOMES 40

SIREN 819308420

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

ETAMES SA

SIREN 349375139

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE FAVERIS

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1974

Président de SAS

EUROPEAN HOMES

SIREN 335324307

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE FAVERIS

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1974

Commissaire aux comptes titulaire

F D & ASSOCIES

SIREN 315082222

Personnes physiques identifiées dans cette branche

THIERRY BASTOS

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1971

ANTOINE FAVERIS

Directeur Général - né(e) en 1974

ALINE GOURVES

Président de SAS - né(e) en 1962

Gérant

EUROPEAN HOMES FRANCE

SIREN 784818122

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE FAVERIS

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1974

Président de SAS

EUROPEAN HOMES

SIREN 335324307

Commissaire aux comptes titulaire

F D & ASSOCIES

SIREN 315082222

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CH DU VAL DE RICARD
Localité terrain: ENSUÈS-LA-REDONNE
Commune source: 13033
SIREN demandeur: 819308420
SIRET demandeur: 81930842000010
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75001
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-07
Prise en compte ouverture chantier: 2018-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-10
Date réelle de dépôt: 05/02/2018
Date réelle d’autorisation: 21/12/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 05/02/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 110
Type d’annexe: Pas d’annexe

Ensues La Redonne, Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 81 m²