Permis de construire Autorisé

0385111420002

Nouvelle construction

Le Touvet / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse AUX CORVEES LE TOUVET 38660

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.836 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.626 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

13/05/2014

Décision

13/05/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Touvet (38511)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38660
Adresse: AUX CORVEES LE TOUVET 38660

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.418 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	1.418 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI ESPACE FLORENTINE
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AE 236
Parcelle 2: AE 233
Parcelle 3: AE 35

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI ESPACE FLORENTINE

SIREN 481171148

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AUGUSTINE RAYMONDE THERESE BROCHIER (BILLON)

Autre - né(e) en 1964

JOSEPH HENRI JACQUES COCHET

Autre - né(e) en 1964

RICHARD ERNEST FRANCOIS RICAUD

Autre - né(e) en 1953

SERGE JACQUES BROCHIER

Autre - né(e) en 1960

Autre

509332466

SIREN 509332466

Autre

A.F.P. - AMENAGEMENT FONCIER PARTICIPATIONS

SIREN 490841723

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN ARMAND MARCEL EMILE GERVAIS

Président de SAS - né(e) en 1947

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AUX CORVEES
Localité terrain: LE TOUVET
Commune source: 38511
SIREN demandeur: 481171148
SIRET demandeur: 48117114800010
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: SAINT-VINCENT-DE-MERCUZE
Code postal demandeur: 38660
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 13/05/2014
Type de service public: Non rempli

Le Touvet, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 122 m²