Permis de construire Travaux terminés

05944912D0038

Nouvelle construction

Orchies / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 8 AV DE LA LIBERATION ORCHIES 59310

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

119 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

402 m²

Dates du dossier

Dépôt

03/03/2015

Autorisation

08/04/2013

Décision

08/04/2013

Début chantier

03/03/2015

Fin travaux

08/01/2016

Localisation

Commune: Orchies (59449)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59310
Adresse: 8 AV DE LA LIBERATION ORCHIES 59310

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	191 m²	119 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 2
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BBC
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: D 1296

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BBC

SIREN 539842161

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HENRI WILLIAM JEAN-CLAUDE BARBET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1988

INES BARBET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2004

MARIE CORINE CLAUDIE MONIQUE BARBET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2002

THEO BARBET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2000

CORINNE COKELAER (BARBET)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1964

HENRI BARBET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1967

WILLIAM BARBET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 8
Voie terrain: AV DE LA LIBERATION
Localité terrain: ORCHIES
Commune source: 59449
SIREN demandeur: 539842161
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BACHY
Code postal demandeur: 59830
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-04
Prise en compte ouverture chantier: 2015-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-07
Date réelle de dépôt: 03/03/2015
Date réelle d’autorisation: 08/04/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 03/03/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 08/01/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Orchies, Nord

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 6 m²