Permis de construire Annulé

01927919C0004

Extension de surface sans transformation

Vars-Sur-Roseix / Corrèze / Nouvelle-Aquitaine

Exporter PDF

Adresse LA PETITE COTE VARS-SUR-ROSEIX 19130

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

128 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

05/09/2019

Décision

05/09/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vars-Sur-Roseix (19279)
Département: Corrèze (19)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 19130
Adresse: LA PETITE COTE VARS-SUR-ROSEIX 19130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	136 m²	64 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	136 m²	64 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE VARS SUR ROSEIX
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: A 1074

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE VARS SUR ROSEIX

SIREN 211927900

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA PETITE COTE
Localité terrain: VARS-SUR-ROSEIX
Commune source: 19279
SIREN demandeur: 211927900
SIRET demandeur: 21192790000012
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: VARS-SUR-ROSEIX
Code postal demandeur: 19130
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 05/09/2019
Type de service public: Culture et loisir

Vars-Sur-Roseix, Corrèze

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 94 m²