Permis de construire Travaux terminés

04414316Y1040

Transformation avec extension de surface

Reze / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse 9 PASSA DES TILLAS REZE 44400

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

400 m²

Surface démolie

182 m²

Surface du terrain

2.387 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

11/07/2016

Décision

11/07/2016

Début chantier

02/01/2017

Fin travaux

29/09/2017

Localisation

Commune: Reze (44143)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44400
Adresse: 9 PASSA DES TILLAS REZE 44400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 182 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 182 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	70 m²	400 m²	0 m²	0 m²	576 m²
Locaux	758 m²	0 m²	182 m²	576 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 8
Individuels créés: 8
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 3
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 3
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LEONTINE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AS 197
Parcelle 2: AS 282
Parcelle 3: AS 301

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LEONTINE

SIREN 824085344

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CARLA-MARIE JOUBERT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2003

CLEMENT JOUBERT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2000

MELANIE JOUBERT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1998

SOPHIE JOUBERT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1997

VINCENT JOUBERT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1994

DIDIER JOUBERT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

PHILIPPE JOUBERT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 9
Voie terrain: PASSA DES TILLAS
Localité terrain: REZE
Commune source: 44143
SIREN demandeur: 824085344
SIRET demandeur: 82408534400011
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VALLET
Code postal demandeur: 44330
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-07
Prise en compte ouverture chantier: 2017-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 11/07/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 02/01/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 29/09/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 8
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Exploitation agricole ou forestière
Type d’annexe: Pas d’annexe

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